CC Pays du beaujolais

Edité le 09/02/2010

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Le Schéma de Cohérence Territoriale Beaujolais

Qu'est-ce qu'un SCoT ?

Retrouvez la définition officielle d'un SCoT, découvrez ses finalités et les contenus constituant un SCoT.

 

Le SCoT Beaujolais

Le SCoT Beaujolais : son territoire, ses objectifs, le déroulement de la procédure, son calendrier prévisionnel, ...

Pour aller à l'essentiel, vous pouvez télécharger :

Les documents constitutifs du SCoT Beaujolais

Retrouvez les différents documents constitutifs du SCoT Beaujolais.

NouveautéDécouvrez la "Boîte à outils / mode d'emploi" qui retrace les principales dispositions du SCoT Beaujolais, à destination des rédacteurs de document d'urbanisme.

 

L'enquête publique

Consultez les documents relatifs à l'enquête publique concernant le projet de SCoT Beaujolais.

 

La Charte Paysagère du Pays Beaujolais

Retrouvez tous les documents relatifs à la Charte Paysagère du Pays Beaujolais : diagnostic préalable, présentation synthétique, les 3 chapitres de la charte.

 

La vie du Syndicat Mixte du SCoT Beaujolais

Retrouvez ici les documents et actualités de la vie du Syndicat Mixte du SCoT Beaujolais.

Nouveauté Retour sur les comités syndicaux.

Renseignements

SCoT Beaujolais
172, boulevard Vermorel
69400 Villefranche sur Saône
Tél. : 04 74 65 74 40   Fax : 04 74 65 39 91

Envoyer un e-mail au SCoT Beaujolais

Contacts

Président : Daniel PACCOUD
Chef de Projet : Michel SENELET
Chargé d'études : Xavier de NEEFF