La Démarche InterSCoT
- Découvrez le guide habitat réalisé dans le cadre de l'InterSCoT.
- Les actes du 3ème forum habiat de l'InterSCoT.
La charte paysagère
Les dossiers du CAUE
- Télécharger le nouveau dossier : « Qualité urbaine et environnementale des lotissements du Rhône »
- « Habiter. Tout un projet. Vers une conception réfléchie et sensible » : consulter le dossier.
- L'association des Maires du Rhône vous propose une Charte qualité urbaine et environnementale.
Le comite syndical du 23 septembre 2009
Suite à la modification des statuts en date du 29 juin 2009, le syndicat mixte du SCoT qui deviendra le "Syndicat Mixte du Beaujolais" à compter du 1er janvier 2010. Outre le schéma de cohérence territoriale, le contrat de développement du Pays Beaujolais et le programme Leader Beaujolais Vert vont intégrer le syndicat mixte. Des présentations ont donc été faites en ce sens au comité syndical du 23/09/2009 :
En savoir plus sur le Contrat de Développement du Pays Beaujolais :
> Télécharger la présentation de la nouvelle charte de développement durable
En savoir plus sur le programme Leader en Beaujolais Vert :
> Télécharger la présentation de l'approche Leader
Le comité syndical du 29 juin 2009
Approbation du SCoT : Suite à l'arrêt du projet et à la consultation des personnes publiques associées, la société civile a été appelée à donner son avis sur le projet de SCoT Beaujolais. Cette étape d’enquête publique s'est déroulée du 26 mars au 27 avril 2009. A l’issue de cette phase, la commission d’enquête a rendu un avis favorable assorti de 2 réserves (améliorer la clarté du document, notamment la cartographie et intégrer les dispositions du PIG de la Plaine des Chères) et 22 recommandations. C’est donc le projet de SCoT retravaillé par les élus du Beaujolais, afin de prendre en compte l’avis des personnes publiques associées et des réserves et recommandations de la commission d’enquête, qui a été approuvé par le comité syndical du 29 juin dernier.
Autres délibérations adoptées :
- Mise en place d’un document d’aménagement commercial dont les objectifs sont de permettre une meilleure analyse des projets soumis à la commission départementale.
- Principe de mise en place de schémas de secteurs qui sont un complément spécifique et prioritaire des spécificités territoriales.
- Mise en œuvre d’un état « zéro », afin de pouvoir évaluer les effets du SCoT conformément à la législation.
> Ces trois éléments devront se réaliser d’ici fin 2011. - Modification des statuts.
Les lettres d'information du SCoT
> Téléchargez la Lettre n°3 (mars 2009)
> Téléchargez la Lettre n°2 (juillet 2007)
> Téléchargez la Lettre n°1 (juin 2006)
Composition du bureau du SCoT
Daniel Paccoud CCBSPD (président), Jean Picard CAVIL et Sylvain Sotton CCRB (aménagement urbanisme), Maurice Givre CCPT et Marcel Bajard CCHVA (économie, formation), Pierre Gueydon CCPAT et Patrick Baghdassarian CCBV (environnement, agriculture), Pascale Bernard-Granger CCMOA et Serge Gabardo CCPBO (Indicateurs), Luc Appercel CCBVS et Olivier Rocle CCBVA (équipements et déplacements), Jean Pierre Dumontet CCBNM (finances), Pierre Thillet CCHB (Communication).
Nombre de représentants des intercommunalité au conseil syndical
| Intercommunalité | Titulaires | Suppléants |
| Communauté d'Agglomération de Villefranche sur Saône (CAVIL) | 7 | 2 |
| Communauté de Communes Beaujolais Nizerand Morgon (CCBNM) | 2 | 1 |
| Communauté de Communes Beaujolais Saône Pierres Dorées (CCBSPD) | 6 | 2 |
| Communauté de Communes Beaujolais Val d'Azergues (CCBVA) | 2 | 1 |
| Communauté de Communes Beaujolais Val de Saône (CCBVS) | 5 | 2 |
| Communauté de Communes Beaujolais Vauxonne (CCBV) | 4 | 2 |
| Communauté de Communes du Haut Beaujolais (CCHB) | 2 | 1 |
| Communauté de Communes de la Haute Vallée d'Azergues (CCHVA) | 3 | 2 |
Communauté de Communes des Monts d'Or d'Azergues (CCMOA) | 4 | 2 |
| Communauté de Communes du Pays d'Amplepuis-Thizy (CCPAT) | 6 | 2 |
| Communauté de Communes des Pays du Bois d'Oingt (CCPBO) | 4 | 2 |
| Communauté de Communes du Pays de Tarare (CCPT) | 6 | 2 |
| Communauté de Communes de la Région de Beaujeu (CCRB) | 4 | 2 |
Le comité syndical du 16 décembre 2008
Après une phase très dense de travail par les membres du bureau du Syndicat Mixte, des débats organisés dans les intercommunalités, le conseil a décidé d'arrêté le projet et de le transmettre pour avis aux personnes publiques associées. Les débats ont fortement insisté sur la nécessité de clore cette phase d'élaboration.
> Télécharger la présentation faite au Conseil Syndical du 16 décembre 2008.
Le conseil syndical du 25 septembre 2008
Le conseil syndical, suite à la réception des avis des personnes publiques associées et à l'avis peu favorable de l'État, a décidé, après en avoir longuement délibéré et pris connaissance des avis des divers représentants du territoire, de revisiter le projet sur trois thématiques : les polarités, les zones d'activités et l'environnement (les ressources naturelles, les zones de fortes protections, introduction de la charte paysagère) et d'arrêter à nouveau le projet en décembre 2008. Le bureau travaillera en liaison avec les services compétents de la DDE.
Le conseil syndical du 3 juin 2008
Au cours de ce conseil ont été présenté : les 3 instances du Pays Beaujolais (Schéma de Cohérence Territoriale, Contrat de Développement et Conseil Local de Développement) ainsi que les organes de gouvernance externe à savoir la RUL et l'InterSCoT.
> Télécharger la présentation du 3 juin 2008
La Charte Paysagère du Pays Beaujolais, présentée le 13 mai 2008
- Présentation synthétique de la Charte Paysagère
- Diagnostic préalable à la Charte Paysagère
- Charte Paysagère :
- Chapitre 1 : Mettre en place une politique de développement urbain
- Chapitre 2 : Accompagner les mutations agricoles
- Chapitre 3 : Anticiper les pratiques futures
