Présentation du Diagnostic Habitat de la Plaine des Chères
Le 9 novembre 2011, la Direction Départementale des Territoires (DDT) a présenté la Diagnostic Habitat de la Plaine des Chères aux élus du SCoT du Beaujolais.
> Télécharger la présentation du Diagnostic Habitat de la Plaine des Chères
Un Document d'Aménagement Commercial (DAC) en cours ...
Le Syndicat Mixte du Beaujolais, en partenariat avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Val de Saône Dombes, élabore un Document d'Aménagement Commercial (DAC) commun aux 2 territoires. Ce DAC conjoint va permettre de définir les zones d'implantation des grandes surfaces et d'identifier les autres zones commerciales pour les documents locaux d'urbanisme.
Afin d'élaborer le diagnostic et d'engager la concertation, une enquête a été lancée cet été et des ateliers se sont déroulés depuis octobre 2010. Ainsi, les élus locaux (maires, conseillers municipaux et communautaires, ...) ont répondu à un questionnaire et ont participé à des ateliers en février 2011, concourant à l'élaboration de ce document stratégique pour le développement économique des 2 territoires.
> Télécharger la synthèse du diagnostic global
> Télécharger la synthèse du diagnostic sur le territoire du Beaujolais
En mars 2011, le comité de pilotage du DAC définira sa stratégie en matière d'aménagement commercial. Elle sera ensuite présentée au comité syndical du 12 avril 2011.
La Démarche InterSCoT
- Découvrez le guide habitat réalisé dans le cadre de l'InterSCoT.
- Les actes du 3ème forum habiat de l'InterSCoT.
- Lien vers le site de l'InterSCoT
La charte paysagère
Les dossiers du CAUE
- Télécharger le nouveau dossier : « Qualité urbaine et environnementale des lotissements du Rhône »
- « Habiter. Tout un projet. Vers une conception réfléchie et sensible » : consulter le dossier.
- L'association des Maires du Rhône vous propose une Charte qualité urbaine et environnementale.
Les lettres d'information du SCoT
> Téléchargez la Lettre n°3 (mars 2009)
> Téléchargez la Lettre n°2 (juillet 2007)
> Téléchargez la Lettre n°1 (juin 2006)
Le comité syndical du 16 décembre 2008
Après une phase très dense de travail par les membres du bureau du Syndicat Mixte, des débats organisés dans les intercommunalités, le conseil a décidé d'arrêté le projet et de le transmettre pour avis aux personnes publiques associées. Les débats ont fortement insisté sur la nécessité de clore cette phase d'élaboration.
> Télécharger la présentation faite au Conseil Syndical du 16 décembre 2008.
Le conseil syndical du 25 septembre 2008
Le conseil syndical, suite à la réception des avis des personnes publiques associées et à l'avis peu favorable de l'État, a décidé, après en avoir longuement délibéré et pris connaissance des avis des divers représentants du territoire, de revisiter le projet sur trois thématiques : les polarités, les zones d'activités et l'environnement (les ressources naturelles, les zones de fortes protections, introduction de la charte paysagère) et d'arrêter à nouveau le projet en décembre 2008. Le bureau travaillera en liaison avec les services compétents de la DDE.
Le conseil syndical du 3 juin 2008
Au cours de ce conseil ont été présenté : les 3 instances du Pays Beaujolais (Schéma de Cohérence Territoriale, Contrat de Développement et Conseil Local de Développement) ainsi que les organes de gouvernance externe à savoir la RUL et l'InterSCoT.
> Télécharger la présentation du 3 juin 2008
La Charte Paysagère du Pays Beaujolais, présentée le 13 mai 2008
- Présentation synthétique de la Charte Paysagère
- Diagnostic préalable à la Charte Paysagère
- Charte Paysagère :
- Chapitre 1 : Mettre en place une politique de développement urbain
- Chapitre 2 : Accompagner les mutations agricoles
- Chapitre 3 : Anticiper les pratiques futures
